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2 juillet 2019

du 28 juin 2019

Etaient présents : DEYNOUX Dominique, VALLET Philippe, MARINELLO Serge, COILLARD Daniel, MAILLET Françoise, AIMAIN Jean-Pierre, BEAUCHAMP Florent, PHILIBERT Pascal, RAMBAUD Géraldine, ROZIER Nathalie, VOUILLON Daniel.

Etaient excusés : PRADEL-IRLES Sylvie (qui a donné pouvoir à MAILLET Françoise), FERNANDEZ Karine (qui a donné pouvoir à VALLET Philippe), GOMES Frédérique, KLEMENT Corine (qui a donné pouvoir à RAMBAUD Géraldine), MORNAND Pierre (qui a donné pouvoir à VOUILLON Daniel).

Etaient absents : CHEVENET Nathalie, VICENS-MOYA Joël.
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A l’unanimité, le compte rendu de la séance du 17 mai 2019 est approuvé.

Vu le Code général des collectivités territoriales, à l’unanimité, le Conseil Municipal désigne VALLET Philippe secrétaire de séance.

Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels :

Comme suite à l’élaboration du document unique, qui permet d’identifier et d’évaluer les risques professionnels pour chaque poste de travail dans la collectivité, le conseil municipal valide le plan d’action visant à éliminer les risques à la source, mettre en œuvre des moyens collectifs de protection et adapter le travail à l’homme.

Signature d’une convention de mise à disposition de lavoirs et mares au profit du Service départemental d’incendie et de secours de Saône-et-Loire à des fins de formation :

Afin de permettre aux sapeurs-pompiers de développer les compétences suffisantes pour pouvoir exercer leur mission de service public en toute sécurité, une convention est signée avec le SDIS 71 afin d’autoriser l’accès aux lavoirs et mares place de la Fontaine, rue des Gandelins, rue des Miolands, Chazoux et les Piots pour l’organisation de manœuvres.

Rapport annuel du délégataire sur le prix et la qualité du service assainissement 2018 :

Le Maire présente le rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service d’assainissement des eaux usées rédigé par la Société VEOLIA, délégataire chargé de la gestion du service.

Appellations des salles communales :

Afin de faciliter l’identification des lieux, la salle de réunion située dans l’aile ouest de l’espace polyvalent du château sera désormais appelée "Les écuries". L’ancien foyer des jeunes sera désormais appelé "La sellerie".

La Manufacture d’idées :

Le Maire rappelle que, par une délibération en date du 3 novembre 2016, une convention triennale a été signée avec l’Association La Manufacture afin qu’elle organise en 2017, 2018 et 2019 à HURIGNY le festival "La Manufacture d’Idées", qui associe sciences humaines et sociales, littérature, cinéma et espace vivant et qui propose des débats, des conférences, des lectures, des spectacles et des séances de cinéma.
Très satisfait du déroulement du festival la Manufacture d’idées au cours des trois dernières années, une convention de partenariat quinquennale est signée avec l’association La Manufacture pour l’organisation à HURIGNY du festival jusqu’en 2024.

Vente véhicule pompiers :

Suite à la dissolution du centre de première intervention des sapeurs-pompiers volontaires d’HURIGNY, le camion des pompiers est cédé à la Commune de Chânes qui souhaite équipé son centre de première intervention.

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