Rubrique Autres Publications

Les élections des membres des chambres d’agriculture auront lieu en janvier 2025. Par arrêté du 12 avril 2024, le ministre de l’agriculture a fixé la date de clôture du prochain scrutin au 31 janvier 2025 à minuit. En vue de ces élections, les listes électorales doivent être révisées. Ci-joint : l’avis de révision...

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Le Comité syndical du SIGALE s’est réuni le 25 juin 2024. Ci-joint le compte rendu de la séance.

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Ci-joint les comptes administratifs 2023 pour l’ensemble des budgets de Mâconnais Beaujolais Agglomération adoptés par le Conseil Communautaire du 20 juin 2024.

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Le Conseil communautaire de Mâconnais Beaujolais Agglomération s’est réuni jeudi 20 juin 2024. Ci-joint la liste des délibérations examinées en séance.

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Le Comité syndical du SIGALE se réunira le 25 juin 2024. Ci-joint l’ordre du jour de la séance.

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Le conseil communautaire de Mâconnais Beaujolais Agglomération se réunira jeudi 20 juin 2024. Ci-joint l’ordre du jour de la séance.

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Ci-joint le compte-rendu du Bureau Permanent de Mâconnais Beaujolais Agglomération du 29 mai 2024

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Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Mâconnais Sud Bourgogne a été arrêté par le Comité syndical du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) Mâconnais Sud Bourgogne le 9 avril dernier. Ci-joint la délibération.

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Le Conseil Communautaire de MBA s’st réuni le 4 avril 2024. Ci-joint l’ensemble des budgets primitifs 2024 adoptés en séance.

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Le Conseil communautaire de Mâconnais Beaujolais Agglomération s’est réuni le 4 avril 2024. Ci-joint la liste des délibérations examinées en séance.

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