Rubrique Autres Publications

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Mâconnais Sud Bourgogne a été arrêté par le Comité syndical du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) Mâconnais Sud Bourgogne le 9 avril dernier. Ci-joint la délibération.

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Le Conseil Communautaire de MBA s’st réuni le 4 avril 2024. Ci-joint l’ensemble des budgets primitifs 2024 adoptés en séance.

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Le Conseil communautaire de Mâconnais Beaujolais Agglomération s’est réuni le 4 avril 2024. Ci-joint la liste des délibérations examinées en séance.

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Le Conseil communautaire de Mâconnais Beaujolais Agglomération se réunira jeudi 4 avril 2024. Ci-joint l’ordre du jour.

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Le bureau permanent de Mâconnais Beaujolais Agglomération s’est réuni le 20 mars 2024. Ci-joint les décisions prises en séance.

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Le Comité syndical du SIGALE se réunira jeudi 11 avril 2024 à 18 h 30 à Saint-Maurice de Satonnay. Ci-joint l’ordre du jour.

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Le bureau permanent de Mâconnais Beaujolais Agglomération s’est réuni le 6 mars 2024. Ci-joint la liste des décisions prises en séance.

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Zones d’accélération des énergies renouvelables Du 18 au 29 mars 2024, la Commune d’Hurigny organise une concertation publique sur les zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR). Dans le cadre de la loi APER de 2023, ayant pour objectif de lutter contre les dérèglements climatiques et de réduire l’empreinte...

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Ci-joint la liste des lieux d’affectation des autorités habilitées à établir des procurations dans le département de Saône-et-Loire.

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Le Comité syndical du SIGALE s’est réuni le 13 février 2024. Ci-joint le compte rendu de la séance.

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