* Nombre de conseillers en exercice : 19
* Présents à la séance : 16
* Date de la convocation : 21 juin 2023
* Affichage de la convocation : 21 juin 2023

Etaient présents : DEYNOUX Dominique, VALLET Philippe, MARINELLO Serge, RAMBAUD Géraldine, COILLARD Daniel, BAUDET Sandra, BEAUCHAMP Florent, KLÉMENT Olivier, LEMAITRE Emmanuelle, MACEDO José Luis, MAILLET Françoise, PHILIBERT Pascal, RAFFIN Nadège, RATIVET Aurélie, ROZIER Nathalie, VOUILLON Daniel.
Etaient excusées : CAYRIER-LANDRÉ Nathalie (qui a donné pouvoir à RAFFIN Nadège), DEKYNDT Maud (qui a donné pouvoir à BEAUCHAMP Florent).
Etait absent : MORNAND Pierre.

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À l’unanimité, le compte rendu de la séance du 24 mai 2023 est approuvé.

Vu le Code général des collectivités territoriales, à l’unanimité, le Conseil Municipal désigne José Luis MACEDO secrétaire de séance.

En ouverture de séance, le Maire tient à remercier chaleureusement Mme Corinne RAPHANEL retraitée qui, pour pallier l’absence de personnels, est venue à maintes reprises au cours de cette année scolaire prêter main forte aux agents qui encadrent les enfants durant le temps méridien.

Bilan :
A mi-mandat, le maire dresse un premier bilan des investissements programmés qui, malgré un contexte économique difficile, ont déjà été réalisés :
* concernant les bâtiments :
- les travaux de mise aux normes pour les personnes à mobilité réduite,
- la rénovation de la façade ouest de l’église,
- l’isolation de trois logements communaux,
- le passage couvert de l’école élémentaire,
- l’isolation phonique du restaurant scolaire,
* concernant les équipements sportifs :
 la réfection des courts de tennis,
 l’extension du local des boules,
 le remplacement du gazon synthétique du terrain polysports,
 l’aménagement d’un parcours sportif de santé dans le parc du château
* concernant la voirie :
- la restructuration du parking des écoles,
- la réfection d’une partie de la rue Paul Garon,
- l’aménagement d’un parking rue de la Tour Moiroux,
- la mise en sécurité de la mare de Chaponnière,
- la création d’un bassin de rétention des eaux pluviales en Mornay,
- la réfection du trottoir rue des Lombards,
- le point à temps sur les voies communales,
- le mur d’enceinte du parc du château
- la réfection des trottoirs rue du Clos du Château (tranche 1)
* en urbanisme :
 l’instauration d’un périmètre délimité des abords restreint autour de la maison située 273 rue Paul Garon,
 tous les lots du lotissement En Mars ont été vendus. Seul un permis est encore en cours d’instruction ;
 l’aménagement par l’OPAC de Saône-et-Loire de la Résidence services seniors est terminé. L’attribution des logements par l’OPAC est en cours ;
 le permis de construire une résidence d’habitat inclusif nouvel génération pour les seniors est en cours d’instruction ;
 les travaux de viabilisation de la zone d’activité économique La Grisière vont commencer prochainement ;
 une étude est en cours pour la création d’une ZAC habitat.

D’autres travaux sont programmés :
* concernant les bâtiments :
 la rénovation des sanitaires de l’école maternelle a commencé ;
 l’extension de la bibliothèque est prévue côté sud du bâtiment actuel. Le garage attenant va être transformé en une surface supplémentaire d’environ 30 m². Au 1er étage, la mairie va s’agrandir avec la création d’une nouvelle salle de réunion. Une partie des locaux actuels sera transformée en un espace sécurisé pour abriter le système de vidéoprotection ;
 la garderie périscolaire nécessiterait un bon rafraîchissement. Une étude de faisabilité est en cours pour créer le cas échéant une structure plus adéquate ;
* concernant la voirie :
 tous les câblages nécessaires à l’installation de la vidéoprotection ont été réalisés. La mise en service devrait avoir lieu à la fin de l’été ;
 la réfection des trottoirs dans le lotissement du Clos du Château (tranches 2 et 3)

Aménagements cyclables d’intérêt communautaire :
Des agents municipaux sont mis à disposition de MBA afin d’assurer, dans une logique de proximité, de rapidité d’intervention et au meilleur coût, la maintenance et l’entretien des aménagements cyclables d’intérêt communautaire.

Référent déontologue des élus :
Le Conseil municipal adopte la charte de l’élu local et confie au centre de gestion la mission la d’assistance et de conseil.

Informations diverses :
Une carte cadeau à utiliser chez Culture est offerte aux élèves de CM2 qui entrent au collège en septembre prochain.
La journée écocitoyenne réalisée par les membres du conseil communal des enfants a permis de collecter 93 kilos de déchets recyclables.