du 8 septembre 2017

jeudi 14 septembre 2017
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Etaient présents : DEYNOUX Dominique, VALLET Philippe, MARINELLO Serge, MAILLET Françoise, BEAUCHAMP Florent, FOREST Christelle, KLEMENT Corine, PHILIBERT Pascal, RAMBAUD Géraldine, ROZIER Nathalie, VICENS-MOYA Joël, VOUILLON Daniel.

Etaient excusés : PRADEL-IRLES Sylvie (qui a donné pouvoir à VALLET Philippe), COILLARD Daniel (qui a donné pouvoir à DEYNOUX Dominique), AIMAIN Jean-Pierre (qui a donné pouvoir à MARINELLO Serge), CHEVENET Nathalie (qui a donné pouvoir à ROZIER Nathalie), FERNANDEZ Karine (qui a donné pouvoir à MAILLET Françoise), GOMES Frédérique (qui a donné pouvoir à FOREST Christelle), MORNAND Pierre.

Etait absent : ./.

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A l’unanimité, le compte rendu de la séance du 7 juillet 2017 est approuvé.

Vu le Code général des collectivités territoriales, à l’unanimité, le Conseil Municipal désigne FOREST Christelle secrétaire de séance.

Fixation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les réseaux et ouvrages de télécommunication 2017 :

Le Conseil Municipal fixe le montant de la redevance d’occupation du domaine public par les réseaux et installations de télécommunication au titre de l’année 2017.

Syndicat Départemental d’Energie de Saône-et-Loire (SYDESL) :

Le SYDESL a étudié le projet d’implantation de deux points d’éclairage public devant les commerces, place du Clos du Puits. Le choix du conseil s’est porté sur une solution LED économique, esthétique, robuste et performante. Compte tenu des modalités de financement de ces équipements, le coût restant à la charge de la commune s’élève à 3 079 €. Le SYDESL va procéder au remplacement de supports bois ou béton vétustes : l’un situé à l’angle de la route de Chevagny et de la rue du Mont Rouge, l’autre situé à l’intersection de la route de Mâcon et de la rue de la Fontaine. Ils seront remplacés par des supports en béton. Le montant des aménagements qui s’élève à 1909.74 € HT seront entièrement financés par le SYDESL.

Création de régies de recettes pour la facturation de la garderie périscolaire et de l’aide aux devoirs :

Deux régies de recettes sont créées afin de permettre à la mairie d’encaisser les frais de la garderie périscolaire et de l’aide aux devoirs dont les montants sont inférieurs à 15 €.

Dénomination des voies du lotissement en Mars :

Comme suite à l’instruction du permis d’aménager de la zone en Mars, les quatre voies qui desservent le lotissement sont dénommées rue, impasse, allée et chemin de Mars.

Budget communal 2017 - décision modificative n°1 :

Afin de procéder à un ajustement des recettes et des dépenses, le Conseil Municipal adopte une décision modificative sans incidence sur l’équilibre du budget 2017.


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Spectacle d’impro de Rencontres et Loisirs au tinailler