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7 mai 2024

Conseil Municipal du Mercredi 15 Mai 2024 à 20H00

Ordre du jour :

1) Présentation de la Brigade de Gendarmerie de Mâcon par le Major COCHELIN,
2) Aménagement de la garderie périscolaire : validation de l’avant-projet détaillé,
3) Etude de l’installation de panneaux photovoltaïques,
4) Constitution des jurys d’assises 2025,
5) Pérennisation de l’organisation du temps scolaire à la rentrée 2024,
6) Tarifs de la garderie périscolaire pour l’année scolaire 2024-2025,
7) Tarifs de l’aide aux devoirs pour l’année scolaire 2024-2025,
8) Tarifs des locations des salles communales pour 2025,
9) Tarifs des droits de place pour 2025,
10) SIGALE : adhésion à la compétence périscolaire optionnelle pour l’année scolaire 2023-2024,
11) Demande de subvention auprès du Département de Saône-et-Loire au titre du dispositif de soutien à la plantation d’arbres,
12) MBA – demande de fonds de concours pour des travaux de voirie,
13) MBA : approbation du montant des attributions de compensation 2024 relative à la compétence « Petite Enfance »,
14) MBA : Convention de gestion en matière de GEMAPI,
15) Arrêt du projet de règlement local de publicité de Mâcon,
16) Questions diverses.