du vendredi 10 novembre

jeudi 26 octobre 2017
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Il se réunira à la Mairie le vendredi 10 novembre 2017 à 20 h 30

Ordre du jour :

1) Acquisition d’un hangar rue des Souchons,

2) Cession d’une parcelle de terrain au Mont Rouge,

2) Cession d’une parcelle de terrain route de la Grisière,

3) Budget général 2017 : décision modificative n°2

4) Demande de retrait du Syndicat intercommunal du Centre d’accueil du Hameau de l’Eau Vive,

5) Comptes rendus 2016 sur le prix et la qualité des services :

- de production d’eau potable par le Syndicat Mixte de l’Agglomération Mâconnaise (SMAM),

- de distribution d’eau potable par le Syndicat des Eaux de Mâcon et Environs (SME)

- d’assainissement collectif et non collectif par le Syndicat Intercommunal de Traitement des Effluents de l’Agglomération Mâconnaise (SITEAM),

6) Communauté d’agglomération Mâconnais-Beaujolais (MBA) :

- adoption des rapports de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT),

- modification des statuts : transfert de la compétence "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)",

7) Questions diverses.


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